La « clause des juifs » de l’ONU, ou pourquoi il n’y aura pas d’État palestinien
Alors que l’Espagne, l’Irlande et d’autres disent qu’ils vont reconnaître un État palestinien, et que l’ONU vient d’en débattre, vous vous demandez :
Pourquoi l’ONU ne crée pas un État palestinien ?
C’est parce que la résolution 80 de sa Charte le lui interdit.
Depuis tant d’années qu’ils le réclament, qu’est-ce qui empêche l’Union européenne, les États-Unis et l’ONU de créer l’État palestinien dont ils rêvent ?
Tout simplement, c’est le droit international qui le leur interdit. S’ils avaient le pouvoir de le faire, il y a bien longtemps que l’État palestinien existerait.
Alors, qui peut créer cet État ?
Un vote unanime du Conseil de sécurité de l’ONU ?
Non.
L’Assemblée générale de l’ONU en réunion plénière ?
Pas plus.
La seule entité qui dispose du droit de créer l’État palestinien, selon le droit international, c’est Israël, et uniquement Israël.
Plus précisément, c’est la résolution 80 de la Charte de l’ONU*, le document qui a créé l’ONU en 1948, qui lui interdit d’approuver la demande de l’Autorité palestinienne et de l’OLP, ou de qui que ce soit d’autre.
C’est pourquoi l’ONU et les États européens font pression sur l’État juif, au lieu de se réunir et d’établir un État palestinien sur la rive occidentale du Jourdain et à Gaza.
Lorsque cette résolution 80 fut votée, elle fut officieusement appelée « la clause des juifs », car (entre autres) elle conservait intacts tous les droits accordés aux Juifs dans le Mandat britannique pour la Palestine de la Société des Nations, même après l’expiration dudit mandat les 14/15 mai 1948.
De quoi s’agit-il ?
La Charte des Nations Unies est un traité international. La résolution 80, comme tous les autres articles de cette charte, est une des composantes du droit international.
Appliquée au cas de la Palestine, la résolution 80 explique que les Droits qui ont été donnés aux Juifs sur la terre d’Israël ne peuvent être modifiés que si un accord est passé entre les États ou parties concernées.
L’ONU aurait pu créer l’État palestinien
En vertu du chapitre 12 de la Charte, l’ONU avait une fenêtre de trois ans pour créer un autre État en Palestine : entre le 24 octobre 1945 (date où la Charte des Nations Unies est entrée en vigueur) et le 14/15 mai 1948, date où le mandat britannique sur la Palestine expirait et que l’État d’Israël a été proclamé.
L’ONU n’a rien fait. Aucun nouvel accord n’a été passé pendant ces trois ans. Les droits donnés aux juifs dans le mandat britannique sur la Palestine ont alors eu force exécutoire.
Depuis, l’ONU est bloquée par cette résolution 80 – son article de sa charte. Et elle ne peut ni annuler ni modifier les droits donnés aux juifs.
L’ONU n’a plus aucune possibilité de transférer une partie des Droits qui ont été donnés au peuple juif sur la Palestine à une entité non-juive, l’Autorité palestinienne, l’OLP ou qui que ce soit d’autre.
Ça, chers amis, c’est ce que dit le droit international. Et tous les juristes de l’ONU le savent, tous les spécialistes du droit international le savent, ils butent tous sur cette résolution incontournable, mais personne n’en parle. C’est un grand tabou, qui déclencherait des émeutes au sein même de l’ONU s’il était dévoilé.
Cela n’empêche évidemment pas la propagande, et vous entendez régulièrement les médias parler de « violation par Israël du droit international ».
Pas besoin de vous faire un dessin, vous vous doutez bien que les journalistes n’ont aucune connaissance du droit international : ils se contentent de répéter ce que disent les diplomates.
Pour aller plus loin
Article 6 du Mandat : le droit pour les juifs d’« immigrer librement sur la terre d’Israël et d’y établir des colonies de peuplement »
Il reconnaît aux Juifs : “le droit d’immigrer librement sur la terre d’Israël et d’y établir des colonies de peuplement ». Sous le mandat britannique, toute la Palestine était réservée à l’établissement du foyer national juif et du futur État juif indépendant, en confirmation de ce qui avait été décidé lors de la conférence de paix de San-Remo en avril 1920.
L’ONU n’a pas le pouvoir de créer d’État.
Il est important de rappeler qu’aucun article de la Charte des Nations Unies ne donne ni au Conseil de sécurité, ni à l’Assemblée générale, ni au Conseil de tutelle, le pouvoir de créer d’État indépendant.
Si ce pouvoir avait existé, l’ONU aurait un pouvoir législatif universel qui pourrait faire ou défaire les États par sa propre volonté, et elle ne s’est pas donné ce droit afin d’éviter de mettre en péril l’ordre mondial.
L’ONU n’a aucun pouvoir légal pour créer un État, car elle ne peut pas non plus confisquer une partie du territoire d’un autre État, que ce soit Israël ou autre.
Article 80 de la Charte des Nations Unies :
Sauf ce qui peut être convenu dans des accords individuels de tutelle, conclus en vertu des articles 77, 79 et 81, plaçant chaque territoire sous le régime de la tutelle, et jusqu’à ce que ces accords aient été conclus, aucune disposition du présent chapitre ne pourra être interprétée comme modifiant de quelque manière que ce soit les droits d’un État ou d’un peuple, ou les termes d’instruments internationaux existants auxquels des Membres des Nations Unies peuvent respectivement être parties.
(Except as may be agreed upon in individual trusteeship agreements, made under Articles 77, 79 and 81, placing each territory under the trusteeship system, and until such agreements have been concluded, nothing in this Chapter shall be construed in or of itself to alter in any manner the rights whatsoever of any states or any peoples or the terms of existing international instruments to which Members of the United Nations may respectively be parties).
Le paragraphe 1 du présent article ne doit pas être interprété comme un motif de retard ou d’ajournement de la négociation et de la conclusion d’accords de mise sous tutelle des territoires sous mandat et d’autres territoires, comme prévu à l’article 77.
Par Jean-Patrick Grumberg
Par ailleurs, Les palestiniens qui ont démocratiquement élu le Hamas en 2005 ne veulent pas non plus de 2 états, voir ci-dessous le vote:
Nawaf Salam, président de la Cour de justice en 2024 et actuellement Premier ministre d'un État en guerre avec Israël, a émis une décision qui contredit tout ce qui a été écrit ici et a jugé nulle cette revendication ainsi que l'illégitimité des colonies en Cisjordanie. Argutie juridique qui est vraie et en vigueur mais l’ONU la ligue arabe et les pays tels que la France et ses alliés pro Palestine la contourneront pour faire reconnaitre internationalement ce "pays" et ce "peuple" de jordaniens en exil
Israël
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Israël, en forme longue l’État d’Israël, respectivement en hébreu יִשְׂרָאֵל Yisrā'el et מְדִינַת יִשְׂרָאֵל Medīnat Yisra'el, en arabe إِسْرَائِيلُ Isrā'īl et دولة إسرائيل Dawlat Isrā'īl, est une démocratie de type parlementaire du Proche-Orient, située sur la côte orientale de la Méditerranée, géographiquement rattachée à l'Asie. Elle proclame son indépendance le 14 mai 1948, après le vote du Plan de partage de la Palestine par l’Organisation des Nations unies.
Histoire contemporaine succincte
- 1917 : les Britanniques prennent le contrôle de la Palestine à la suite de la défaite de l’Empire ottoman lors de la Première Guerre mondiale
- 2 novembre 1917 :
la Déclaration Balfour, signée par Arthur Balfour (Foreign Secretary
britannique) et adressée à lord Rothschild, en faveur de l'établissement
en Palestine d'un foyer national juif, ouvre la voie à la création de
l'État d'Israël
- 3 janvier 1919 :
accord Fayçal-Weizmann sur la Palestine, à l'occasion de la conférence
de paix de Paris de 1919 ; cet accord devait entamer une coopération
judéo-arabe pour le développement d'un foyer national juif dans la
région de Palestine (alors occupée par le Royaume-Uni), mais suite au renversement de Fayçal après la guerre franco-syrienne de 1920, l'accord restera lettre morte
- 19 avril 1943 :
soulèvement du ghetto de Varsovie contre les forces d'occupation
allemandes ; bien qu'équipées de chars, d'artillerie et de
lance-flammes, la police allemande et les forces SS entrées dans le
ghetto afin de reprendre les déportations rencontrent une très vive
résistance ; ce n'est que le 16 mai que le soulèvement sera définitivement écrasé, avec le dynamitage de la grande synagogue de Varsovie
- 29 novembre 1947 : l’ONU vote le Plan de Partage de la Palestine en un État juif et un État arabe
- 14 mai 1948 : déclaration d'indépendance d'Israël, fin du mandat britannique sur la Palestine
- 15 mai 1948 :
début de la guerre israélo-arabe de 1948-1949 ; cette guerre civile
entre les populations juives et arabes du pays se terminera par une
prise de contrôle par les Israéliens de toute la Galilée, du sud-ouest
de la Samarie, de la majeure partie de la zone côtière, de l'ouest de la
Judée jusqu'au secteur de Jérusalem, et enfin du Néguev
- 11 mai 1960 : capture du criminel de guerre nazi Adolf Eichmann par le Mossad à Bancalari, au nord de Buenos Aires, en Argentine
- 1er juin 1962 : exécution du criminel nazi Adolf Eichmann dans la cour de la prison de Ramla
- du lundi 5 juin au samedi 10 juin 1967 : guerre des Six Jours opposant Israël à l'Égypte, la Jordanie et la Syrie
- 22 novembre 1967 : la Résolution 242 du Conseil de sécurité des Nations unies propose un cadre pour le règlement du conflit israélo-arabe
- 5 septembre 1972 : début du terrorisme
moderne, avec en septembre la prise d'otages des Jeux olympiques de
Munich (des membres de l'équipe olympique d'Israël sont pris en otage et
assassinés par l'organisation palestinienne Septembre noir)
Une transition du socialisme au libéralisme
De 1948 jusqu'au début des années 1980, Israël fut gouverné par des
socialistes. L’État s'est ensuite progressivement retiré de la vie
économique et sociale. La situation sécuritaire, au lieu d'entraver le
développement économique, favorisa une certaine croissance et le
développement de techniques de pointe (cyber-sécurité, haute
technologie, pharmacie). Les kibboutzim traditionnels ont été remis en question (faillites, privatisations).
Alors qu'il était autour de 4/10 dans les années 1970, l'indice de liberté économique (indice de l'Institut Fraser) dépasse 7/10 depuis les années 2000. Selon l'indice de liberté économique de la Heritage Foundation,
Israël est classé parmi les pays libres économiquement (score de 70,5
sur 100 en 2016), devant la Belgique (68,8), l'Espagne (67,6) ou la
France (62,5).
Y a-t-il une identité israélienne ?
Le paradoxe d'Israël est qu'il se définit originellement sur une base
ethno-religieuse, comme État juif, ayant vocation à rassembler tous les
juifs du monde (obtention aisée du passeport), alors qu'être juif en
Israël n’implique pas de devoir respecter les commandements ni d'adopter
les croyances juives : un juif qui cesse d’accomplir les devoirs
religieux sans opter pour une autre croyance continue d’être considéré
comme juif. On distingue aussi les judéo-israéliens des Israéliens non
juifs (Palestino-Israéliens), qui n'ont pas exactement les mêmes droits
(mariage, professions liées à la Défense, acquisitions de terres...).
Bien qu'Israël soit un État laïc (pas de religion d'État), la
législation reste influencée par la religion (mariage réglé selon des
critères religieux), la finalité étant de conserver une identité
nationale juive.
Les tentatives scientifiques de définition d'une identité juive
ayant échoué (parmi les tentatives : empreinte digitale, ADN, critères
culturels ou linguistiques), l'État s'en tient aux seuls critères
religieux pour définir la nationalité israélienne : naissance de mère
juive ou conversion selon les règles (pas de droit du sol). Il s'agit du
seul cas dans le monde où la nationalité est aussi intimement liée à la
religion.
Sionisme et libéralisme
Le sionisme désigne le droit pour Israël d’avoir un « État-nation »
en « Terre d’Israël » (Eretz Israel), étendue géographique comprenant
les anciens royaumes d’Israël et de Juda, berceau du peuple juif.
Le sionisme est à l'origine une idéologie
politique fondée sur un sentiment national juif, prônant l'existence
d'un centre territorial ou étatique peuplé par les Juifs en Terre
d'Israël. Le mouvement sioniste est né en 1881 (premières organisations sionistes) et a abouti à un résultat concret en 1947
avec l'indépendance de l'État d'Israël, ce qui fait dire à certains que
le sionisme est une idéologie dépassée ou caduque (post-sionisme).
Il n'y a pas de point de vue libéral unique sur le sionisme. Les
opinions oscillent entre le soutien d'une légitimité du droit des
peuples à disposer d'eux-mêmes et la critique du nationalisme comme forme coercitive du collectivisme.
Murray Rothbard considère que l'attitude du Royaume-Uni après la Première Guerre mondiale est la cause de tous les désordres survenus en Palestine au XXe siècle : elle a fait du sionisme une « idéologie de conquête » d'un pays déjà peuplé :
- Le seul mouvement juif qui n'était pas justifié était le
sionisme, un mouvement qui au début s'assimilait au territorialisme
juif. Mais tandis que les territorialistes voulaient simplement
préserver l'identité juive yiddish dans un pays neuf qui leur serait
propre, le sionisme a commencé à insister pour obtenir une terre juive
uniquement en Palestine. Le fait que la Palestine ne soit pas une terre
vierge, mais était déjà occupée par des paysans arabes, n'importait pas
pour les idéologues du sionisme. En outre, loin de vouloir préserver la
culture yiddish du ghetto, les sionistes voulaient l'enterrer et lui
substituer une nouvelle culture et une nouvelle langue basée sur une
extension laïque artificielle de l'ancien hébreu religieux.[1]
Rothbard critique le point de vue d'Ayn Rand,
qui approuvait le soutien américain à Israël et voyait dans les guerres
du Proche-Orient une lutte entre « hommes civilisés » et « sauvages »[2].
Plusieurs auteurs, comme George Orwell, considèrent le sionisme comme l'expression d'une colonisation européenne des peuples d'Asie/Afrique.
Pour Ron Paul,
au contraire, « il ne fait pas de doute qu'Israël peut historiquement
revendiquer son territoire. La révolte de Bar Kochba en 135 av. J.-C.
contre l'Empire romain a entraîné l'exil d'un grand nombre de Juifs de la région maintenant connue comme Israël. »[3].
Cependant Ron Paul, au nom du non-interventionnisme dans les affaires
intérieures des pays étrangers, est favorable à l'arrêt de l'aide
américaine à Israël et au retrait des États-Unis de la région du Moyen-Orient.
Stefan Molyneux[4]
rappelle l'origine religieuse du sionisme (la nécessité du retour en
Terre sainte), avant que celui-ci évolue ensuite vers un nationalisme
laïc. Theodor Herzl, considéré comme le père du sionisme politique
moderne, a proposé un compromis entre religieux (rabbins ardents à
consolider une autorité perdue en Europe après les Lumières),
socialistes (sionistes travaillistes) et capitalistes : un système
capitaliste avec État-providence. Molyneux considère qu'Israël est
proche d'une théocratie xénophobe, avec un fondamentalisme
juif non visible depuis l'extérieur. Le projet sioniste estime
nécessaire, pour disposer d'un État souverain, de déposséder les Arabes
de Palestine, y compris en procédant à un nettoyage ethnique. Pour
Molyneux, une solution rationnelle au conflit impliquerait un
dépassement des nationalismes et des extrémismes religieux.
Les arguments avancés pour ou contre le sionisme sont souvent les suivants :
- l'inexistence historique d'un peuple palestinien (Guy Millière[5]) / la recréation historique d'un peuple juif inventé (Shlomo Sand[6]) ;
- l'occupation légitime d'une terre vierge auparavant inoccupée, pour
constituer un foyer national juif / la réalité d'une terre qui comptait
400 000 habitants au début du XXe siècle, colonisée par les juifs européens aidés par les Européens et les Américains ;
- un droit du peuple juif à disposer de lui-même / un projet sioniste judéo-chrétien millénariste (Philippe Simonnot).
Bibliographie
Notes et références
- Murray Rothbard, War Guilt in the Middle East, 1967.
- Murray Rothbard, Ayn Rand's monstrous views on the Middle East, 1971.
- "Zionism", Liberty Defined.
-
[video]The Truth About Israel and Palestine
- Guy Millière, Comment le peuple palestinien fut inventé, éd. David Reinharc, 2011
- Shlomo Sand, Comment le peuple juif fut inventé, éditions Fayard, 2008.
Voir aussi
Citations
- Tout le problème des Juifs n’existe que dans les limites des
États nationaux, en ce sens que là, leur activité et leur intelligence
supérieure, le capital d’esprit et de volonté qu’ils ont longuement
amassé de génération en génération à l’école du malheur, doit arriver à
prédominer généralement dans une mesure qui éveille l’envie et la haine,
si bien que dans presque toutes les nations d’à présent — et cela
d’autant plus qu’elles se donnent plus des airs de nationalisme
— se propage cette impertinence de la presse qui consiste à mener les
Juifs à l’abattoir comme les boucs émissaires de tous les maux possibles
publics et privés. Dès qu’il n’est plus question de conserver ou
d’établir des nations, mais de produire et d’élever une race mêlée
d’Européens aussi forte que possible, le Juif est un ingrédient aussi
utile et aussi désirable qu’aucun autre reliquat national. (Friedrich Nietzsche, Humain, trop humain)
- Le sionisme repose sur l'indépendance et sur l'autonomie. (...)
Étant un non-interventionniste, je crois que nous ne devrions pas dire à
Israël ce qu'ils doivent faire. Ils devraient décider eux-mêmes où sont
leurs frontières. (Ron Paul, 2011)
- L'antisémitisme est le socialisme des imbéciles. (August Bebel)
- La prétention du sionisme à ressusciter l’hébreu antique et la
culture du « peuple biblique » relève de la quête mythique de références
nationales inculquées à des générations d’Israéliens et de sionistes,
dans le monde. (...) Face au chariot plein de la religion juive, celui
du judaïsme laïc était vide, et il l’est resté. Plus on creuse la
question, plus on reconnaît qu’il n’existe pas de bagage culturel juif
autre que religieux. C’est une des contradictions profondes du sionisme,
et la raison de son obséquiosité historique constante vis-à-vis de
l’univers de la tradition. (...) Les fondements de la création de
l’État d’Israël ont été posés pour l’essentiel par des socialistes
nationaux d’Europe de l’Est. Laïcs, ils s’étaient rebellés contre le
judaïsme mais avaient dû néanmoins adopter d’emblée des marqueurs
centraux de la tradition religieuse, dont l’éthique communautaire juive
qui lui est intrinsèque. Ces marqueurs étaient admis par tous les
courants du sionisme, de gauche comme de droite. Les causes complexes de
ce phénomène idéologique et mental sont ancrées dans les
caractéristiques et les finalités du sionisme, de la fin du XIXe siècle à
nos jours. (Shlomo Sand, Comment le peuple juif fut inventé, 2008)
- Il m’aurait semblé plus avisé de fonder une patrie juive sur un sol
historiquement non chargé ; certes, je sais que, pour un dessein aussi
rationnel, jamais on n’aurait pu susciter l’exaltation des masses ni la
coopération des riches. Je concède aussi, avec regret, que le fanatisme
peu réaliste de nos compatriotes porte sa part de responsabilité dans
l’éveil de la méfiance des Arabes. Je ne peux éprouver la moindre
sympathie pour une piété mal interprétée qui fait d’un morceau de mur
d’Hérode une relique nationale et, à cause d’elle, défie les sentiments
des habitants du pays. (Sigmund Freud, lettre à Chaim Koffler, datée du
26 février 1930)
- Les Juifs ne sont pas un peuple mais un destin. (Cioran)
- La paix s'installera le jour où les Arabes aimeront leurs enfants plus qu'ils nous haïssent. (Golda Meir)
Liens externes
Du côté de Macron !
Amis juif prenez des cours de sionisme
«Il est faux de dire que cette reconnaissance légitime le Hamas», répète à l'envi la diplomatie française. →
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